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Patrimoine local (943) NPNRU Leroux (488) NPNRU Verrerie (489) Projet Cinema (490) Texte supplementaire (493) Circuit marchand eligible au dispositif (623) Interieur Cite medievale (487) C Montlucon - Berges du Cher (484) Ilots pre-identifies (486) Projet de perimetre ORT-specifique RU (492) Projet de perimetre ORT (491) Contours QPV (485) sites_basias (472) sites_basol (483) Parking_sup800 (469) projet_NEOEN (471) potentiel_toiture_commune (470) Assiettes ponctuelles (464) Générateurs ponctuels (463) <toutes les autres valeurs> Monument - AC1 Phare, poste ou Amer - AR1 Poste militaire - AR2 Magasin à poudre - AR3 Captage - AS1 Phare - EL8 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Installation - PM2 Centre de réception - PT1 Centre de réception -PT2 Zone dégagement - T7 Centre de réception ou d'émission - T8 Informations ponctuelles (462) <toutes les autres valeurs> Site archéologique Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Emplacements traitement eaux et déchets Plan d'exposition au bruit des aérodromes Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi montagne Informations ponctuelles CC (461) Prescriptions ponctuelles (460) <toutes les autres valeurs> Espace boisé classé Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à créer Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Emplacement réservé Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux installations d'intérêt général Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs Bâtiment susceptible de changer de destination Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à développer Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé renforcé Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue Conditions de desserte Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets Espaces remarquables du littoral Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares Ilots inhabités Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Parties naturelles des sites inscrits ou classés Formations géologiques Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Desserte par les réseaux Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'assainissement Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Infrastructures et réseaux de communication électroniques Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations Autre Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : densité Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains Assiettes linéaires (459) <toutes les autres valeurs> Eaux et assainissement - A2 Eaux et assainissement - A5 Réseau routier - EL7 Gaz - I3 Électricité - I4 Communications électronique - PT3 Communications électronique - PT4 Remontées mécaniques et pistes de ski - T2 Générateurs linéaires (458) <toutes les autres valeurs> Canalisation d’irrigation - A2 Canal, émissaire - A3 Cours d'eau - A4 Canalisation d’eau et d’assainissement - A5 Monument - AC1 Autoroute, voie expresse, déviation - EL11 Cours d'eau - EL3 Voie routière - EL6 Voie routière - EL7 Sentier piétonnier - EL9 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Canalisation - I1bis Canalisation de transport de produit - I3 Canalisation électrique - I4 Canalisation de distribution de gaz - I5 Réseau de chaleur - I9 Centre de réception - PT2 Câble - PT3 Câble - PT4 Emprise chemin de fer - T1 Câble - T2 Ligne souterraine de transport - T3 Centre de réception ou d'émission - T8 Transport par câble - T9 Informations linéaires (457) <toutes les autres valeurs> Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet Emplacements traitement eaux et déchets Plan d'exposition au bruit des aérodromes Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi montagne Informations linéaires CC (456) Prescriptions linéaires (455) <toutes les autres valeurs> Espace boisé classé Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à créer Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Emplacement réservé Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux installations d'intérêt général Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Règles d’implantation des constructions Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles Implantation alternative des constructions Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à développer Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé renforcé Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies de circulation à créer, modifier ou conserver Voies de circulation à modifier Voies de circulation à créer Voies de circulation à conserver Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Conditions de desserte Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets Espaces remarquables du littoral Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares Ilots inhabités Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Parties naturelles des sites inscrits ou classés Formations géologiques Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver Aspect extérieur Aspect extérieur façades Aspect extérieur toitures Aspect extérieur clôtures Aspect extérieur règles alternatives Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs Réalisation d'espaces libres Réalisation d'aires de jeux et de loisirs Règlementation des plantations Desserte par les réseaux Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'assainissement Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Infrastructures et réseaux de communication électroniques Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations Autre Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : densité Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains Assiettes surfaciques (454) <toutes les autres valeurs> Forêts - A1 Eaux et assainissement - A2 Eaux et assainissement - A3 Eau - A4 Eaux et assainissement - A5 Eaux et assainissement - A6 Forêts - A7 Forêts - A8 Zones agricoles protégées - A9 Zones naturelles, agricoles et forestières protégées - A10 Monument historique - AC1 Monuments naturels et sites - AC2 Réserves naturelles - AC3 Patrimoine architectural et urbain - AC4 Patrimoine architectural et urbain - AC4bis Défense nationale - AR1 Défense nationale - AR2 Défense nationale - AR3 Défense nationale - AR4 Défense nationale - AR5 Défense nationale - AR6 Eau - AS1 Établissement ostréicoles - AS2 Litorral - EL1 Sécurité publique - EL2 Sécurité publique - EL2bis Cours d'eau - EL3 Remontées mécaniques et pistes de ski - EL4 Réseau routier - EL5 Réseau routier - EL6 Réseau routier - EL7 Navigation maritime - EL8 Littoral - EL9 Parcs nationaux - EL10 Réseau routier - EL11 Passage pour exécution de travaux, exploitation et entretien d’ouvrages - EL12 Transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques - l1 Énergie hydraulique - l2 Gaz - I3 Électricité - I4 Transport de gaz, d'hydrocarbures et produits chimiques - l5 Mines et carrières - l6 Mines et carrières - l7 Mines et carrières - l8 Canalisation de transport et distribution de chaleur - I9 Cimetières - Int1 Patrimoine sportif - Js1 Sécurité publique - PM1 Sécurité publique - PM1bis Sécurité publique - PM2 Sécurité publique - PM3 Sécurité publique - PM4 Sécurité publique - PM5 Sécurité publique - PM6 Communications électroniques - PT1 Communications électroniques - PT2 Communications électroniques - PT3 Transports ferroviaires ou guidés - T1 Remontées mécaniques et piste de ski - T2 Tréfonds - T3 Circualtion aérienne - T4 Circualtion aérienne - T5 Circualtion aérienne - T6 Circualtion aérienne - T7 Communications électroniques - T8 Transports par câble - T9 Générateurs surfaciques (453) <toutes les autres valeurs> Forêt - A1 Zone de protection - A10 Cours d'eau - A4 Zone d'écoulement - A6 Forêt - A7 Bois, forêt ou dune - A8 Zone agricole - A9 Monument - AC1 Site - AC2 Réserve naturelle - AC3 SPR - AC4 PVAP - AC4bis Magasin à poudre - AR3 Aérodrome - AR4 Ouvrage militaire, fortification - AR5 Champ de tir - AR6 Captage - AS1 Établissement ostréicole - AS2 Parc National - EL10 Zone bénéficiaire - EL12 Zone submersibles - EL2 Zone submersibles - EL2bis Cours d'eau - EL3 Station - EL4 Voie routière - EL5 Voie routière - EL7 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Zone bénéficiaire - I2 Zone bénéficiaire - I6 Zone bénéficiaire - I7 Zone bénéficiaire - I8 Cimetière - Int1 Installation sportive - Js1 Périmètre réglementé du PPR - PM1 Périmètre réglementé du PPR - PM1bis Installation - PM2 Périmètre réglementé du PPR - PM3 Zone - PM4 Ouvrage hydraulique - PM5 Installation nucléaire - PM6 Centre de réception - PT1 Centre de réception - PT2 Emprise chemin de fer - T1 Aérodrome - T4 Aérodrome - T5 Terrains réservés - T6 Centre de réception ou d'émission - T8 Informations surfaciques (452) <toutes les autres valeurs> Zone d'aménagement concerté Zone de préemption dans un espace naturel et sensible Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain renforcé Zone d'aménagement différé Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage Zone de recherche et d'exploitation de carrière Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable Périmètre de sursis à statuer Secteur de programme d'aménagement d'ensemble Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Site archéologique Zone à risque d'exposition au plomb Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Emplacements traitement eaux et déchets Règlement local de publicité Projet PPRN et PPRM Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne Arrêté du préfet coordonnateur de massif Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain Plan d'exposition au bruit des aérodromes Périmètre projet urbain partenarial Périmètre patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération Secteur de taxe d'aménagement Droit de préemption commercial Périmètre d'opération d'intérêt national Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité Schémas d'aménagement de plage Bois ou forêts relevant du régime forestier Secteurs d'information sur les sols Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée) Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique) Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi montagne Informations surfaciques CC (451) Prescriptions surfaciques (450) <toutes les autres valeurs> Espace boisé classé Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à créer Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Secteur avec disposition de reconstruction / démolition Secteur dans lequel la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement Emplacement réservé Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux installations d’intérêt général Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques Emplacement réservé logement social/mixité sociale Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique,architectural Patrimoine paysager correspondant à un espacer boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectura Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine Zone à aménager en vue de la pratique du ski Secteur de plan de masse Règles d’implantation des constructions Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles Implantation alternative des constructions Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs Bâtiment susceptible de changer de destination Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) OAP de projet (sans règlement) OAP entrées de ville OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l’aménagement OAP d’adaptation des périmètres de transports collectifs OAP patrimoniales, architecturales et écologiques OAP relatives à l’habitat OAP comprenant des dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal OAP relatives aux transports et aux déplacements Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Secteur à transfert de constructibilité en zone N Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à développer Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé renforcé Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies de circulation à créer, modifier ou conserver Voies de circulation à modifier Voies de circulation à créer Voies de circulation à conserver Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Secteur de performance énergétique Secteur de performance énergétique renforcé Secteur d’aménagement numérique Conditions de desserte Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchet Secteur avec densité minimale de construction Secteur avec densité minimale de construction à proximité des transports collectifs Majoration des volumes constructibles Majoration des volumes constructibles pour l’habitation Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires Espaces remarquables du littoral Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares Ilots inhabités Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Parties naturelles des sites inscrits ou classés Formations géologiques Exclusion protection de plans d’eau de faible importance Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne Espaces, paysage et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver Mixité des destinations ou sous-destinations Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des construction Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle Emprise au sol Emprise au sol minimale Emprise au sol maximale Emprise au sol règles qualitatives Emprise au sol règles alternatives Hauteur Hauteur minimale Hauteur maximale Hauteur règles qualitatives Hauteur règles alternatives Volumétrie Volumétrie minimale Volumétrie maximale Règles volumétriques qualitatives Règles volumétriques alternatives Aspect extérieur Aspect extérieur façades Aspect extérieur toitures Aspect extérieur clôtures Aspect extérieur règles alternatives Coefficient de biotope par surface Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir Réalisation d’espaces libres Réalisation d’aires de jeux et de loisirs Réglementation des plantations Stationnement Stationnement minimal Stationnement maximal Caractéristiques et type de stationnement Minoration des règles de stationnement Stationnement règles alternatives Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination) Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle Desserte par les réseaux Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'assainissement Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Infrastructures et réseaux de communications électroniques Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Opération d'ensemble imposée en zone AU Urbanisation par opération d'ensemble Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations Autre Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : densité Autre : équipements, réseaux et emplacements réservés Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbain Secteurs CC (449) Inconnu Secteur ouvert à la construction - 01 Secteur réservé aux activités - 02 Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi - 03 Zone non couverte par la carte communale (soumise au Règlement National de l’Urbanisme). - 99 Zonages (448) <toutes les autres valeurs> Agricole - A À urbaniser - AUc À urbaniser bloquée - AUs Naturelle et forestière - N Urbaine - U Inspection camera (426) SAVAC_Bouches_15112019 (423) Panneaux 1 (420) Panneaux 2 (419) Panneaux 3 (418) Panneaux 4 (417) Panneaux 5 (416) Panneaux 6 (415) Panneaux 7 (414) Poteaux (667) Accidentalite BAAC de 2005 a 2017 (409) 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Accidentalite multiple 2005 a 2017 (410) 2 à 3 4 à 7 8 à 10 Plus de 10 Peril (665) FPS (431) Infractions (432) Mains courantes (433) Démographie (429) Bien Assis Chantoiseau-Faucheroux Chatelard-La Verne-Nerdre Cite Bretonnie-Chatelet-Favieres-Conches Dienat-Forges Fontbouillant Fours à Chaux La Caserne-Les Guineberts Les Iles-Buffon Marais-Villars Montcourtais Montgacher-Cordeliers Rimard-Marignon Saint-Jean Ville Gozet Viviani-Dunlop Zone Industrielle Blanzat Fourriere_automobile_2020_V3_1 (495) <toutes les autres valeurs> 1, N 1, O 2, N 2, O 3, N 3, O Fourriere automobile 2020_1 (643) Fourriere automobile 2020 (642) <toutes les autres valeurs> Epave enlevée Epave pas enlevée Epavisation enlevée Epavisation pas enlevée Ventouse pas enlevée Ventouse enlevée Etude Hydraulique 2018-2019 (404) Faible Moyen Fort Très fort PPRI 2003 (405) Zone d'Aléa Faible Zone d'Aléa Faible - secteur Centre Zone d'Aléa Moyen Zone d'Aléa Fort Controle Cimetieres (402) Jardins Souvenir (398) Localisation (381) Numéro de tombe (386) Carré 1 (397) Carré 2 (396) Carré 3 (395) Carré 4 (394) Carré 5 (393) Carré 6 (392) Murs contours (391) Delimitation emplacements libres (389) Trait de montage Lavault ste Anne (385) Trait séparation num multiple (383) Trait autre (400) Emplacements projets (384) Emplacements libres (388) Tombes construites (382) Monuments ou zones réservées (399) Monuments ou zones réservées 2 (401) Contour ciometière (390) PLU Temporaire Controle Communes (369) PLU Temporaire Habillage Lineaire (370) PLU Temporaire Habillage Surfacique (371) PLU Temporaire Habillage Texte (372) PLU Temporaire Infos Lineaires (373) PLU Temporaire Infos PCT (374) <toutes les autres valeurs> Appareils AEP : Chateau d'eau de Haut Buffon Appareils AEP : Supresseur Pierre Leroux Appareils AEP : Usine de traitement du Gour du Puy Appareils AEP : autre Appareils AEP : bouche incendie Appareils AEP : cône Appareils AEP : plaque pleine Appareils AEP : poteau incendie Appareils AEP : regard Appareils AEP : réducteur de pression Appareils AEP : réservoir de Bisserets Appareils AEP : réservoir de Buffon Appareils AEP : réservoir de Marignon Appareils AEP : réservoir de Notre Dame Appareils AEP : réservoir de St Jean Appareils AEP : réservoir de l'Hopital Appareils AEP : réservoir de la Verne Appareils AEP : réservoir des Guinebertd Appareils AEP : réservoir des Plantes Appareils AEP : station de reprise des Roohes Appareils AEP : surpresseur de réseaux PLU Temporaire Infos Surfaciques (375) <toutes les autres valeurs> Contraintes Aéronautiques Couloir haute tension électrique Droit de Préemption Urbain (délibération du Conseil Munisipal en date du 28 Mars 2012) Limite de la zone de bruit Périmètre de la futur ZAC Périmètre de protection agricole : 100 m Secteurs Archéologiques Servitude de bruit catégorie 2 ( 250 m de part et d'autre des voies ) Servitude de bruit catégorie 3 ( 100 m de part et d'autre des voies ) Servitude de bruit catégorie 4 ( 40 m de part et d'autre des voies ) Servitude de bruit catégorie 5 ( 10 m de part et d'autre des voies ) Zonage Archéologique Zone affectée par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) Zone d'information (R=800) définie au PPI ALL'CHEM (risque SEVESO II) Zone de bruit (100m/au bord de la voie) PLU Temporaire Prescriptions Lineaires (376) <toutes les autres valeurs> Alignement Elément paysager à protéger Espace boisé classé Marge de Recul Orientation d’accès PLU Temporaire Prescriptions PCT (377) PLU Temporaire Prescriptions Surfaciques (378) <toutes les autres valeurs> Batiments agricoles susceptibles de changer de destination Bâtiment susceptible de changer de destination Contraintes risques technologiques Z1 ( Information 800 m ) Contraintes risques technologiques Z1 ou ZPR ( Limite ALL'Chem ) Contraintes risques technologiques Z2 ou ZPE ( 250 m ) Emplacement resérvé n°1 Emplacement resérvé n°10 Emplacement resérvé n°11 Emplacement resérvé n°12 Emplacement resérvé n°13 Emplacement resérvé n°14 Emplacement resérvé n°15 Emplacement resérvé n°16 Emplacement resérvé n°18 Emplacement resérvé n°19 Emplacement resérvé n°20 Emplacement resérvé n°21 Emplacement resérvé n°22 Emplacement resérvé n°3 Emplacement resérvé n°4 Emplacement resérvé n°5 Emplacement resérvé n°6 Emplacement resérvé n°7 Emplacement resérvé n°8 Emplacement resérvé n°9 Emplacement réservé Emplacement réservé n°1 Emplacement réservé n°10 Emplacement réservé n°11 Emplacement réservé n°2 Emplacement réservé n°2' Emplacement réservé n°3 Emplacement réservé n°4 Emplacement réservé n°5 Emplacement réservé n°6 Emplacement réservé n°7 Emplacement réservé n°8 Emplacement réservé n°9 Espace Boisé Espace boisé classé Orientation d'aménagement particulier ZAC DE LA LOUE Orientations particulières d'aménagement Orientations particulières d'aménagement : Projet ZAC Saint-Jacques Secteur comportant des orientations d'aménagement Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Secteur inondabe : Aléa faible Secteur inondable : Aléa fort Site Natura2000 Zonage du plan de prévention des risques d'inondation : Aléas 1 ( Zone d'aléa faible ) Zonage du plan de prévention des risques d'inondation : Aléas 2 ( Zone d'aléa moyen ) Zonage du plan de prévention des risques d'inondation : Aléas 3 ( Zone d'aléa Fort ) Zone inondable (cf P.P.R.N.P.I. du cher) Zones Submersibles bâtiment à changement d'orientation PLU Temporaire Zones Urbanisees (379) A A* AU AU N°1 AU N°2 AU N°3 AU N°4 AU N°5 AU N°6 AU*1 AU*2 AU*3 AU*4 AU*5 AU*6 AU10 AU11 AU12 AU6 AU7 AU8 AU9 AUa AUa N°1 AUa N°2 AUa N°3 AUa N°4 AUa N°5 AUa N°6 AUa N°6 bis AUa n°1 AUa n°2 AUa n°3 AUa n°4 AUa n°5 AUa n°6 AUa n°7 AUa n°8 AUb AUb N°11 AUb N°10 AUb N°7 AUb N°8 AUb N°9 AUb n°1 AUb n°2 AUc AUc N°1 AUc N°2 AUc N°3 AUc N°4 AUd AUe AUh AUhl AUi AUs La Loue AUsl Aca Ag Ax Inconnu N N* N2000 Nc Nca Nh Nha Nhac Ni Ni3 Nj Nl Nra Ns Nsl Nt U UA UB UC UCa UCh UI UI1 UIi UIi1 UIi3 US Ua Uai3 Ub Uba Ubg Uc Ucb Ud Udg Ui Uia Uib Uis Uj Ul Uli3 Usl inconnu Signalisation Verticale Supports (749) <toutes les autres valeurs> Éclairage public Poteau Feux Montluçon Cimetières Emplacements (726) Montluçon Cimetières Sections (291) Montluçon Cimetières Emprise (290) Reseau Eau de source (267) Boucle de coordination feux (259) Boucle de detection feux (260) Cable de feux (261) Armoire de feux (258) Equipements feux (262) Poteau feux (263) Regard feux (264) Reseau Fibre Optique (250) Elements Reseau Fibre Optique (251) chambre chambre France Telecom regard Eau de source (réseau) (247) Eau de source (éléments) (248) captage captage avant 1900 fontaine touristique source Vannes (233) Réseau principal (229) Réseau secondaire (231) Réseau abandonnée (227) Points fixes (228) Sous stations (232) Purges (230) Vidanges (234) Conformite Assainissement (222) Conforme Contre-visite En attente Non Conforme Bureaux de vote - Localisation (221) Bureaux de vote - Territoire (614) Canton Montluçon 1 (621) Canton Montluçon 2 (224) Canton Montluçon 3 (225) Canton Montluçon 4 (622) Proprietes Villes-MonCo 012020 (481) <toutes les autres valeurs> N, MCO N, MTL O, MCO O, MTL Noms ZAC (223) LE MAX I LE MAX II LE PONT VERT PARC MECATRONIC ZA PORTE DU VAL DE CHER ZAC DE CHATEAUGAY I ZAC DE CHATEAUGAY II ZAC DE LA LOUE PASSAT ZAC DE MAUPERTUIS ZAC DE PASQUIS ZAC RIVE GAUCHE ZI BLANZAT ZI PASQUIS ZONE AUCHAN ZONE SAINT JACQUES Affectation ZAC (603) Artisanat Commerce et Artisanat Commerces Commerces, services, artisanat Ecopole Industrie et Artisanat Industrie, Service Logisitique / Centre routier / Pole sportif Locaux Disponibles (208) Parkings (198) Etat des Parcelles (197) Compromis de vente Disponible Dunlop Louée Option Vendue Zones CUCS validees (11) Zones CUCS (12) Réseau Aérien ECP (746) Réseau Souterrain Non Fiable ECP (747) Armoire (600) Point Lumineux (732) Support (757) 1 2 3 5 6 Projecteur (736) Lampe (720) Foyers sans puissance (644) Demande d'intervention (205) Archivée En Attente En Cours Programmée Saisie Terminée Interventions ECP (653) Armoire ECP (601) Points lumineux ECP (733) Supports ECP (758) <toutes les autres valeurs> 1 2 3 4 Lanterne ECP (722) Lampe ECP (721) Eclairage Public Montlucon (50) Renseigné Non renseigné Armoires Montlucon (51) Eclairage Public Agglo SDE (714) Poteaux incendie v.2012 (116) Poteaux incendie v.2016 (735) Arrêts bus Maelis (154) Ligne A (654) Ligne B (655) Ligne B Alternatif (656) Ligne C (274) Ligne D (275) Ligne E (276) Ligne F (277) Ligne G (278) Ligne G Alternatif (279) Ligne Maeva 1 (280) Ligne Maeva 2 (281) Ligne Maeva 3 (282) Ligne Maeva 4 (283) Ligne S1 (358) Ligne S2 (359) Ligne S3 (360) Ligne S4 (361) Ligne S5 (362) Ligne S6 (363) Ligne S7 (364) Ligne S8 (365) Ligne S9 (366) Ligne S11 (657) Caméra de vidéoprotection (615) Antenne de vidéoprotection (604) Bloc batterie de vidéoprotection (607) Coffret électrique de vidéoprotection (624) Faisceau de vidéoprotection (641) <toutes les autres valeurs> D G Poteaux incendie région minière (734) Réseaux eau région minière (748) EDF-Réseau (105) Electricité-Réseau-2018 (292) EDF-Coupure (106) Electricité-Coupure-2018 (637) EDF-Poste (107) Electricité-Poste-2018 (294) EDF-Poste source (108) Electricité-Poste source-2018 (295) GRDF-Branchements (110) GRDF-Reseaux en service (111) GRDF-Reseaux abandonnes (112) GRDF-Coupure (113) GRDF-Poste (114) Orange-Desertines (118) Orange-Montlucon (119) Voies Ferrees (1) Eau (632) Routes (668) <toutes les autres valeurs> Autoroute Bretelle Chemin Escalier Piste cyclable Quasi-autoroute Route empierrée Route à 1 chaussée Route à 2 chaussées Sentier Hydronyme 2018 (269) Point d'eau 2018 (270) Reservoir d'eau 2018 (271) Surface d'eau 2018 (272) Tronçon cours d'eau 2018 (273) Cote Q1000 (15) Enveloppe Q100 (638) Pluviale Q100 (666) Enveloppe Q1000 (639) Hauteur 500 (19) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 800 (651) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 1100 (645) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 1300 (646) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 1500 (23) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 1700 (650) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 2000 (25) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 2100 (26) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 2300 (27) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 2500 (28) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 2700 (29) 500 1000 1500 2000 9999999 Hauteur 3000 (30) 500 1000 1500 2000 9999999 Enveloppe 500 (31) Enveloppe 800 (32) Enveloppe 1100 (33) Enveloppe 1300 (34) Enveloppe 1500 (35) Enveloppe 1700 (36) Enveloppe 2000 (37) Enveloppe 2100 (38) Enveloppe 2300 (39) Enveloppe 2500 (40) Enveloppe 2700 (41) Enveloppe 3000 (42) ads_dossier (44) Parcelles non bâties - 2017 (265) Batiments communaux (46) Plan recollement (47) eau_Noeud (61) <toutes les autres valeurs> Vanne Hydrant Protection Régulateur Groupe de compteur Prélèvement Mesure et comptage Bouche à clef Branchement Raccord Station de pompage Station de traitement Stockage Source eau_Arc_etiquette (635) eau_Arc (63) <toutes les autres valeurs> Adduction Adduction / Distribution Alimentation/Eau/Industrielle Distribution En PE En PE jusqu'a la Cave En PE jusqu'au trottoir Hors service Inconnu Refoulement Vanne eau grande fermee (787) Vanne eau grande indetermine (788) Vanne eau grande ouverte (789) _eau_Noeud_Vanne (60) <toutes les autres valeurs> VAN _eau_Sens de saisie (62) _eau_Noeud_Mesure_Cpt (59) <toutes les autres valeurs> Mesure et comptage Quartiers eau potable (741) Quartier 30 Quartier 40 Quartier 50 Quartier 60 Quartier 70 Quartier 80 Quartier 98 eau_Détail (58) Branchement eau (613) Bouche à clé eau (611) Groupe de compteur eau (718) Equipement eau (716) Hydrant eau (719) Mesure et comptage eau (724) Station de pompage eau (752) Prélèvement eau (739) Protection eau (738) Raccord eau (743) Régulateur eau (745) Source eau (750) Stockage eau (756) Station de traitement eau (755) Vanne fermée eau (790) Vanne indéterminée eau (791) Vanne ouverte eau (792) Canalisation de branchement autre eau (701) Canalisation de branchement cuivre eau (702) Canalisation de branchement PE eau (705) Canalisation de branchement plomb eau (706) Canalisation de branchement PVC eau (707) Tronçon adduction eau (760) Tronçon adduction distribution eau (759) Tronçon alimentation eau industrielle eau (761) Tronçon autre eau (763) Tronçon distribution eau (764) Tronçon HS eau (768) Tronçon interconnexion de secours eau (769) Tronçon refoulement distribution eau (780) Tronçon refoulement eau (781) eau_Secteur d'opération (64) eau_Systématique (65) eau_Site d'intervention (66) eau_Habillage ponctuel (67) <toutes les autres valeurs> eau_Habillage linéaire (68) <toutes les autres valeurs> 0 AJOUT COTATION LOUPE VOI_BORD VOI_BORT VOI_COMPLEMENT VOI_ILOT VOI_PROJ_PRIVE eau_Habillage surfacique (69) eau_Zone (70) eau_Feuille de plan (71) eau_Canton (72) eau_Secteur (73) eau_Quartier (74) eau_Sous quartier (75) Appareils (89) Noeud non défini Boite de branchement Vanne Protection Mesure et comptage Déversoir Station de pré-traitement Raccord Regard Bassin Bouche d'égout Collecteur Crête Contrôleur de débit Ouvrage Station de pompage Station de traitement Canalisation_etiquettes (620) Sens d'écoulement (428) Canalisation (91) <toutes les autres valeurs> BRC - Non défini BRC - Eaux pluviales BRC - Eaux usées BRC - Unitaire TRC - Non défini TRC - Eaux pluviales TRC - Eaux usées TRC - Hors service TRC - Inconnu TRC - Refoulement TRC - Unitaire Quartiers assainissement (740) BLANZAT CIMETIERE DE L'EST FONTBOUILLANT GENERAL DE GAULLE GUINEBERTS JEAN NEGRE LIBERATION MAIRIE MARAIS PIERRE LEROUX RIMARD SAINT JEAN VERCHET VIEUX MONTLUCON ass_gde_echelle_DEV (81) Bassin d’orage Déversoir d’orage Exutoire/rejet ass_gde_echelle_PMP (82) PMP ass_gde_echelle_TRA (83) TRA Bassin ass (602) Bouche d'égout ass (609) Bouche d'égout ass Id (610) Branchement ass (612) Collecteur ass (709) Controleur ass (710) Crête ass (711) Déversoir ass (713) Equipement ass (715) Mesure et comptage ass (723) Ouvrage ass (728) Protection ass (737) Raccord ass (742) Regard ass (744) Station de pompage ass (751) Station de prétraitement ass (753) Station de traitement ass (754) Vanne ass (786) Canalisation de branchement autre ass (700) Canalisation de branchement EP ass (703) Canalisation de branchement EU ass (704) Canalisation de branchement UNI ass (708) Tronçon autre ass (762) Tronçon EP ass (765) Tronçon EU ass (766) Tronçon HS ass (767) Tronçon refoulement ass (770) Tronçon UNI ass (782) ass_Détail (88) ass_Sens d'écoulement (90) ass_Secteur d'opération (92) ass_Systématique (93) ass_Site d'intervention (94) ass_Habillage ponctuel (95) ass_Habillage linéaire (96) <toutes les autres valeurs> Renvoi ass_Habillage surfacique (97) Non défini Cadre_Alti ass_Zone (98) ass_Feuille de plan (99) ass_Canton (100) ass_Secteur (101) ass_Quartier (102) ass_Sous quartier (103) Mise a Jour Ligne (121) Mise a Jour Point (122) Mise a Jour Polygone (123) ZAC La Loue (125) ZAC La Loue 2 (126) ZAC Auchan (127) Servitudes - Alea Retrait Gonflement Argiles (130) Faible Fort Moyen Servitudes-Point de captage (132) Servitudes-Perimetre de captage immediat (133) Servitudes-Perimetre de captage rapproche (134) Servitudes - PM1 - Innondation (135) <toutes les autres valeurs> Zone 1 - Aléa Faible Zone 2 - Aléa Moyen Zone 3 - Aléa Fort Zone 4 - Champ d'expansion des crues Zone A - de grand débit Zone d'Aléa Faible Zone d'Aléa Faible - secteur Centre Zone d'Aléa Fort Zone d'Aléa Moyen Servitudes - PT1 - Protection Radioélectrique - Générateur (137) Servitudes - PT2 - Protection Radioélectrique - Générateur (138) Servitudes - PT1 - Protection Radioélectrique - Assiette (139) Servitudes - PT2 - Protection Radioélectrique - Assiette (140) Servitudes - AC1 - Protection des monuments historiques (142) Servitudes - AC2 - Protection des sites naturels et urbains (143) Servitudes - AC4 - ZPPAUP (Architectural-Urbain-Paysager) (144) Servitudes - INT1 - Protection des cimetières (145) Servitudes - PM3 - Risques technologiques (147) Emprise foncière All'Chem Zone d'autorisation limitée Zone d'autorisation sous réserves Zone d'interdiction Zone d'interdiction stricte secteurs de délaissement Servitudes - PPI - AllChem (148) Servitudes - T1 - Voies ferrées (150) Servitudes - VM 2014 - Parcellaire attenant T1 (151) Servitudes - T5 - Aéronautique (152) Opérations GIMA (727) Passerelle SIG-GIMA PA Complet (729) Passerelle SIG-GIMA PA Rues (730) Passerelle SIG-GIMA PA Troncons (731) Habillage ponctuel (236) Point Géodésique Borné Point Géodésique Non Borné Point de triangulation borné Point de triangulation non borné Point de polygonation borné Point de polygonation repéré Repère du NGF Borne du NGF Repère de nivellement MRL Autre repère de nivellement Borne Commune Point coté Détail topographique Flèche droite (1) Flèche courbe (2-3) Mur mitoyen Mut non mitoyen Fossé mitoyen Fossé non mitoyen Clôture mitoyenne Clôture non mitoyenne Haie mitoyenne Haie non mitoyenne Sncf Pylone Borne propriétaire Habillages linéaires (170) Symbole d'église Symbole de mosquée Symbole de synagogue Limite d'état Limite de département Amorce de limite de commune Chemin Amorce de voie Trottoirs, sentiers Gazoduc ou oléoduc Aqueduc Téléphérique Ligne de transport de force Rail de chemin de fer Flêche rattachement Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Parking, terrasse Divers Axe de Voie Publique Renvois de parcelles (171) Habillages surfaciques (172) Limites ne formant pas parcelles Parapet Etang, Lac Cimetière Cimetière israélite Cimetière musulman Piscine Divers Cours d'eau Voie Privée Secteurs (173) A AU AUa AUb AUc N Nha Nj Nsl Ua Ub Uc Ud Udg Ui Uia Uib Servitudes linéaires (174) <toutes les autres valeurs> AS1 I3 I4 Contraintes surfaciques (175) <toutes les autres valeurs> AEDIFICANDI BRUIT ER NATURA SECT_ARCHEO ZONE_ARCHEO Servitudes surfaciques (176) <toutes les autres valeurs> AC2 AC4 I3 JS1 PM2 PPRI PT3 T1 T4-T5 Plans d'eau (177) Bâtiments (178) Dur Léger Unités foncières (179) Lieudits (180) Parcelles rejetées (181) Parcelles (182) Parcelles (contour) (183) Subdivisions fiscales (184) Sections (185) Communes (contour) (186) Communes (187) Adresse postale (188) Orthophoto 2013 (5) Rouge : Band_1 Vert : Band_2 Bleu : Band_3 Scan 25 Classique 2013 (4) Rouge : Band_1 Vert : Band_2 Bleu : Band_3 Scan 25 Touristique 2013 (3) 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 214 215 216 217 218 219 220 221 222 223 224 225 226 227 228 229 230 231 232 233 234 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 245 246 247 248 249 250 251 252 253 254 255 Scan 25 Standard 2013 (2) Rouge : Band_1 Vert : Band_2 Bleu : Band_3 Scan 25 Topo 2013 (670) 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 214 215 216 217 218 219 220 221 222 223 224 225 226 227 228 229 230 231 232 233 234 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 245 246 247 248 249 250 251 252 253 254 255 MNT 2013 (725) 505,04 498,05 483,05 468,05 453,05 438,05 405 395 385 378,05 360 348,05 300 260 230 220 210 205 200 195 190 185 183,05 BAN 2016 (206) BAN 2016 Agglo (210)